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Dernière mise à jour : 19.08.2026.

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Comptes, soumissions et contenu utilisateur

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Propriété du contenu du site, marques et utilisation limitée

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Services tiers et liens

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Disponibilité, modifications, suspension et résiliation

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Avertissements et limitations de responsabilité

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Droit applicable, tribunaux et droits des consommateurs

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse, notamment le Code des obligations et la Loi sur la protection des données. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège de reposparkly.org en Suisse, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs résidant en Suisse qui peuvent invoquer les juridictions locales.

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